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Identité

Nom du site web : Association Orchestre Symphonique Européen Musica & Pace / OSEMP
Adresse web : https://osemp-orchestra.com/
Propriétaire : Association Orchestre Symphonique Européen Musica & Pace / OSEMP
Directrice de publication : Madame J. YBERT en qualité de Présidente
Hébergement : www.o2switch.net

Personne morale

Association loi 1901 inscrite à la Préfecture de Nice numéro de RNA W401002160, SIREN 50308734800044
représentée par Madame J. YBERT en qualité de Présidente – Chef d’Orchestre et Directrice Artistique.

Adresse :
Maison des Associations La Luna
265 Promenade des Anglais
06200 Nice
Email : contact@osemp-orchestra.comosemp06@gmail.com

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Notes

  1. Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992 ↩︎
  2. Article 41 de la loi du 11 mars 1957 ↩︎
  3. Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995 ↩︎
  4. Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle ↩︎
  5. Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ↩︎
  6. Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ↩︎
  7. Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données ↩︎
  8. Loi n° 2004-801 du 6 août 2004 ↩︎