Identité
Nom du site web : Association Orchestre Symphonique Européen Musica & Pace / OSEMP
Adresse web : https://osemp-orchestra.com/
Propriétaire : Association Orchestre Symphonique Européen Musica & Pace / OSEMP
Directrice de publication : Madame J. YBERT en qualité de Présidente
Hébergement : www.o2switch.net
Personne morale
Association loi 1901 inscrite à la Préfecture de Nice numéro de RNA W401002160, SIREN 50308734800044
représentée par Madame J. YBERT en qualité de Présidente – Chef d’Orchestre et Directrice Artistique.
Adresse :
Maison des Associations La Luna
265 Promenade des Anglais
06200 Nice
Email : contact@osemp-orchestra.com, osemp06@gmail.com
Conditions d’utilisation
L’utilisation du présent site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après et des conditions générales de ventes. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.
Informations
Les informations et documents du site sont présentés à titre indicatif, ne revêtent pas un caractère exhaustif, et ne peuvent engager la responsabilité du propriétaire du site.
Le propriétaire du site ne peut être tenu responsable des dommages directs et indirects consécutifs à l’accès au site.
Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, tous les éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) restent la propriété exclusive de leurs auteurs, en ce qui concerne les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’usage. 1
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’auteur. 2 3
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient est considérée comme constitutive d’une contrefaçon et peut être poursuivie en justice. 4
Les marques et logos reproduits sur le site sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires.
Confidentialité
Tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une preuve d’identité. 5 6 7 8
Les informations recueillies sont nécessaires à l’exécution du service : livraison de billets ou de produits dérivés, envoi de reçu fiscal ou d’un bulletin d’adhésion.
L’inscription vous permet de recevoir des communications sur nos activités, ainsi que nos offres de produits et de services.
La base légale est l’article 6.1.a du règlement européen en matière de protection des données personnelles (consentement).
Les destinataires de données sont le responsable de traitement, ses services internes en charge de la gestion de la mailing-list, le sous-traitant opérant la gestion du serveur web O2Switch, ainsi que toute personne légalement autorisée à accéder aux données (services judiciaires, le cas échéant).
Le serveur sur lequel est hébergé la mailing-list est hébergé par O2Switch, ce qui implique que vos données peuvent être transférées hors UE dans le cadre strict du modèle établi et approuvé par la Commission européenne.
Pour plus d’informations, l’utilisateur peut lire les conditions générales de ventes.
Cookies
Pour des besoins de statistiques et d’affichage, le présent site utilise des cookies. Il s’agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d’enregistrer des données techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelle sans l’acceptation de cookies.
Notes
- Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992 ↩︎
- Article 41 de la loi du 11 mars 1957 ↩︎
- Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995 ↩︎
- Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle ↩︎
- Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ↩︎
- Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ↩︎
- Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données ↩︎
- Loi n° 2004-801 du 6 août 2004 ↩︎