Premier Orchestre Permanent au Monde à Interpréter à
Egalité les Oeuvres des Compositrices et des Compositeurs

Bonheur et Dignité, Grâce aux Arts et Humanismes Mêlés, Pour un Monde aux Couleurs de la Paix.

Identité

Nom du site web : Association Orchestre Symphonique Européen Musica & Pace / OSEMP
Adresse web : https://osemp-orchestra.com/
Propriétaire : Association Orchestre Symphonique Européen Musica & Pace / OSEMP
Directrice de publication : Madame J. YBERT en qualité de Présidente
Hébergement : www.o2switch.net

Personne morale

Association loi 1901 inscrite à la Préfecture de Nice numéro de RNA W401002160, SIREN 50308734800044
représentée par Madame J. YBERT en qualité de Présidente – Chef d'Orchestre et Directrice Artistique.

Adresse :

Maison des Associations La Luna
265 Promenade des Anglais - Rue G. Faraut
06200 Nice
Email : contact@osemp-orchestra.com, osemp06@gmail.com

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Notes

[^1]: Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992
[^2]: Article 41 de la loi du 11 mars 1957
[^3]: Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995
[^4]: Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle
[^5]: Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
[^6]: Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
[^7]: Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données
[^8]: Loi n° 2004-801 du 6 août 2004
[^9]: Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique